René Olmeta


De: René Olmeta
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des douze représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune de Marseille. b) Le maire de la commune de Cassis. c) Le maire de la commune de
Groupe:
Parc national des Calanques
conseil_administration
DEVL1234459A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: René OLMETA
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Olmeta (René)
Objet:
représentants de l'Etat les élus désignés
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
conformément au
6° de l'article 17 du décret n° 2002-707 du
29 avril 2002
Au titre de président de conseil général ou de conseiller général
membre titulaire
Groupe:
Titre de président de Conseil général ou de conseiller général
JORFTEXT000000609378(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: René Olmeta
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000000637418(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: René Olmeta
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant d'un conseil général
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000813327(source JORF)
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: René Olmeta
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
mentionnés au II de l'article 2 et à l'article 4 du même décret
b) Représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000602090(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Olmeta (René)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
conseiller général
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000400943(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Olmeta (René)
Objet:
membre du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des représentants des conseillers généraux
suppléant
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
suppleant
JORFTEXT000000198196(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Olmeta (René, Paul)
président d'une commission départementale sociale et de santé ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Olmeta (René)
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
conseiller général
membres du Conseil national de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
Conseil général
JORFTEXT000000563245(source JORF)
nomination
28 Novembre 199628/11/1996

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